Déposée le 5 juin 1987 par WRIGHT LINE INC. (société américaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TAPE-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est WRIGHT LINE INC. (société américaine), domicilié(e) 160 Gold Star Boulevard, WORCESTER, Etat de Massachusetts 01606 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.
La marque TAPE-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPE-SEAL est expirée depuis le 5 juin 1997.
WRIGHT LINE INC. (société américaine a également déposé les autres marques suivantes : WRIGHT LINE DATABANK
WRIGHT LINE INC. (société américaine) - 160 Gold Star Boulevard, WORCESTER, Etat de Massachusetts 01606 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
LE CABINET LAVOIX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Bandes ou bagues et leurs pièces détachées pour envelopper, protéger et faciliter l'emmagasinage de rouleaux de ruban magnétique ou analogue, armoires, supports, casiers, chariots et autres dispositifs pour l'emmagasinage et le transport de ruban magnétique
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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